Maison des Jeunes et de la Culture Morlaix

Maison des Jeunes et de la Culture Morlaix

 

Mentions légales

Éditeur

MJC Morlaix
7, place du Dossen - 29600 MORLAIX
Téléphone : 02 98 88 09 94
Mail : mjc.morlaix@wanadoo.fr
Siret : 777 559 559 00012
APE : 9499Z
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
N° des Licences d’entrepreneur du spectacle : PLATESV-R-2021-002331
PLATESV-R-2021-002332
PLATESV-R-2021-002333
Représentante légale : Mme Sophie DESURMONT, Présidente

Conception et hébergement

Hébergeur

https://www.netlify.com/

Conception du site

Myrdin Mogan

Graphisme

Stéphane Le Rille

Traitement des données personnelles

Les adresses de courriers électroniques et données nominatives transmises par les visiteurs par l’intermédiaire du formulaire de contact sont destinées exclusivement à l’usage de la « MJC Morlaix » aux fins d’assurer l’information des visiteurs du site et de répondre à leurs demandes.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition, de suppression sur les données qui vous concernent. Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.

Intervenants

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.mjcmorlaix.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriété intellectuelle et contrefaçons

LA MAISON DES JEUNES ET CULTURE DE MORLAIX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, certaines images, les graphismes et le logo. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : MAISON DES JEUNES ET CULTURE DE MORLAIX, 7, place du Dossen – 29600 Morlaix
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, https://www.mjcmorlaix.com/ n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Flux RSS

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de : MAISON DES JEUNES ET CULTURE DE MORLAIX - 7, place du Dossen – 29600 Morlaix